CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Qui suis-je ?
CERAMICBYMANON est une marque commerciale représentée par Manon Delrieux
e-mail : ceramicbymanon@gmail.com
Numéro Siret : 948297528 00010
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre la société CERAMICBYMANON et les clients souhaitant effectuer un achat sur le site www.ceramicbymanon.com
Article 1 : Présentation
CERAMICBYMANON est une marque d'objets en céramique, vaisselle et objets d’arts.
Article 2 : Objet
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, qui sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Delrieux Manon.
Delrieux Manon se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client. Les présentes conditions générales de vente ont été mises à jour à la date du 10 février 2023 et sont établies conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative au code de la consommation.
Article 3 : Caractéristiques essentielles des produits présentés sur le site
Les articles proposés à la vente sont des créations artisanales, ce sont des pièces uniques et elles appartiennent à des collections créées par CERAMICBYMANON. Une fiche produit précise les caractéristiques essentielles de chaque produits proposés à la vente sur la boutique en ligne www.ceramicbymanon.com.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Ces pots sont des objets d’art, et donc à but décoratif. En conséquence, si le trou du col des pots est refermé aucun remboursement ou échange ne peut être exigé pour ce motif.
Ces pots à col fin ne sont aucunement utilitaires, il est donc déconseillé de mettre de l’eau à l’intérieur, car à l’usure elle pourrait se retrouver enfermée et croupir.
Bien que le grès soit un matériau résistant, les cols sont une partie fragile des pièces, un simple choc pourrait les casser. Maniez les avec précaution.
Toutes les images et les textes présentés sur le site www.ceramicbymanon.com sont réservés, au titre des droits d’auteurs et de propriété intellectuelle ; leur reproduction même partielle est strictement interdite.
Article 4 : Prix
Les prix figurant sur la boutique en ligne sont des prix nets exprimés en euros Toutes Taxes Comprises, les frais de port sont ajoutés à la fin de la commande juste avant le paiement en fonction de sa destination.
CERAMICBYMANON se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable pour le client.
Article 5 : Commandes
Le site de la boutique en ligne fait apparaître clairement les moyens de paiement qui sont acceptés. Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du paiement.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes Conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communique au client par courriel confirmation de la commande enregistrée. CERAMICBYMANON se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Article 6 : Rétractation
Si un produit ne correspond pas à l’attente du client, celui-ci dispose d'un délai de rétractation de 10 jours à compter de la date de réception du produit pour le retourner en vue d'un remboursement ou d’un échange. Conformément à l’art. L.121-21 et suivants du code de la consommation le client dispose d’un droit de rétraction de 10 jours.
Un accusé de réception de la rétraction sera fourni à l’acheteur par courriel.
Les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subi de transformation seront remboursés ou échangés par virement bancaire, comprenant les frais de livraison réglés au moment de la commande. Ce remboursement interviendra au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle Delrieux Manon sera informé de la rétractation.
Les échanges doivent faire l’objet d’une demande écrite du client.
Le remboursement pourra toutefois être différé jusqu’à réception du produit ou jusqu’à réception de la preuve de l’expédition du produit par le client.
Les frais de retour d’une commande sont des frais supplémentaires à la charge du client et ne sont pas remboursés.
Les modèles personnalisés réalisés sur commande sont exclus du droit de rétraction.
Pour protéger un article lors du transport, il faut le placer soigneusement dans son emballage d'origine ou dans un emballage carton adapté (ne pas utiliser d'enveloppe en papier) et de l'adresser à :
DELRIEUX Manon, 29 rue Chastel, 13100, Aix-en-Provence. Les frais et risques du transport étant à la charge du client.
Article 7 : Modalités de paiement
Le règlement est exigible à la commande.
La boutique vous propose un service de règlement sécurisé par carte bancaire pour régler vos achats. La commande n'est prise en compte qu'après validation complète du règlement et que durant les jours ouvrés. Un mail de confirmation de commande sera envoyé dans les 24h.
Article 8 : Livraisons
Le délai de préparation et d'expédition est pour toute commande de 3 à 8 jours ouvrés (sauf problème par le transporteur).
Les produits sont assurés par le vendeur pendant la livraison et jusqu’à réception en point relai.
Les livraisons sont effectuées partout dans le monde, expédiées par Mondial relay en France et dans certains pays d’Europe. Il revient donc à vous d’aller récupérer votre colis en point relai, aucun échange ou remboursement ne pourra être exigé si le client dépasse le délai de garde.
Article 9 : Service Après-Vente
Dans un délai de 6 mois Manon Delrieux étudiera au cas par cas les demandes de réparation ou de remplacement des articles commandés. Si Manon Delrieux estime que sa responsabilité est engagée, la marque proposera de réparer ou de remplacer un produit endommagé contre un article similaire de valeur équivalente.
Pour tout renseignement, il est possible d’écrire par mail à ceramicbymanon@gmail.com
Article 10 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de la marque CERAMICBYMANON sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Manon Delrieux. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de Manon Delrieux, créatrice de la marque CERAMICBYMANON.
Article 11 : Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
La marque CERAMICBYMANON se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies, pour des analyses statistiques, en aucun cas ces données ne seront transmises à des tiers.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Article 12 : Archivage - Preuve
CERAMICBYMANON archivera les commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de RAPHAELLE D'AUXERRE seront considérés par les parties comme un des moyens de preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
La marque CERAMICBYMANON conservera également pendant 5 ans toutes les confirmations de commandes et les factures.
Article 13 : Droit applicable
Les présentes Conditions générales de vente en ligne sont soumises au droit français.
En cas de litige, la compétence est attribuée au tribunal compétent choisi par Le client, qui pourra être soit sur son lieu de résidence, soit au lieu d’exécution du contrat, ou bien encore au lieu de résidence du siège social du vendeur.